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" Bruxelles, un brevet d'importation, à prendre dale le 26 octobre 1855, pour des perfectionnements dans les armes à feu se chargeant par la culasse... "
Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ... - Pagina 8
door France. Office national de la propriété industrielle - 1874
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Bulletin des lois

France - 1839
...délivré, le 15 septembre dernier, le certificat de sa demande d'un brevet d'importation de dix ans, pour des perfectionnements dans les armes à feu se chargeant par la culasse. de domicile ;i Valenciennes. de-parlement <Tu Nord, auquel il a été délivre*, le tft Itplenibre...
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Bulletin, Volumes 27-28

1855
...le sieur Biebuyck (H.), à Bruxelles, un brevet d'importation, à prendre dale le 26 octobre 1855, pour des perfectionnements dans les armes à feu se chargeant par la culasse, brevetés en sa faveur en France, pour quinze ans, le 6 octobre 1855; Au sieur Maunoury iP.-A.), représenté...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1879
...défaut d'exploitation en Belgique, des brevets ci-dessous mentionnés, pris par le sieur Henry (A .), pour des perfectionnements dans les armes à feu se chargeant par la culasse, savoir : Brevet d'importation n° 25288, du 5 avril 1869; Brevet do perfectionnement n° 23293, du...
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Bulletin, Volumes 39-40

Brussels (Belgium). Musée de l'industrie - 1861
...Crooy (A.), i Sdinl-Josse-ten-Noode, un brevet d'importation, à prendre date le 16 novemire 1861, pour des perfectionnements dans les armes à feu se chargeant par la :ulasse, brevetés en leur faveur en Angleterre le 31 juillet 1861 ; Au sieur Fraikin (G.), à Grivegnée,...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 39

France - 1889
...le 17 décembre 180,3, par le sieur Nordetifelt, et dont ladite société est devenue propriétaire, pour des perfectionnements dans les armes à feu se chargeant par la culasse et leurs munitions. 8° La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département...
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