 | France - 1856 - 1180 pagina’s
...afin de mettre celte partie du i et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditio sibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des sements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navig aux bouches du D*nube, des droits fixes,... | |
 | 1843 - 522 pagina’s
...Isahtscha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent,...lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions de navigabilité , est maintenue dans sa composition actuelle La durée de cette commission est fixée... | |
 | 1854 - 882 pagina’s
...des sables et autres obstacles qui les obstruent, afm de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles...que des établissements ayant pour objet d'assurer ou de faciliter la navigation aux bouches du Danube, des droits fixes, d'un taux convenable, arrêtés... | |
 | Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pagina’s
...fran emboncbures du Danube, ainsi que fes parties de la mer y avoisinantes, des sablée et -au Iras obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 pagina’s
...nécessaires pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent,...meilleures conditions possibles de navigabilité. » Cette commission arrêtera, à la majorité des voix, les droits fixes à prélever, d'après le... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pagina’s
...fleuve et lesdites parties 11 de la mer dans les meilleures conditions possibles 11 de navigabilité. 11 Pour couvrir les frais de ces travaux ainsi que » des établissements ayant pour objet d'assurer et 11 de faciliter la navigation aux bouches du Danube , 11 des droits fixes d'un taux convenable , arrêtés... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 592 pagina’s
...depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et Icsdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pagina’s
...Toultcha, pour dégager les embouchures du Da« nube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres « obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les« dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de « navigabilité. « Pour... | |
 | Julius von Jasmund - 1856 - 560 pagina’s
...possibles sur d'autres points eu amont de son cours, notamment entre les ports de Galatz et de Braïla. „Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que...des établissements ayant pour objet d'assurer et do faciliter la navigation, des droits fixes, d'un taux convenable, pourront être prélevés sur les... | |
 | Édouard Gourdon - 1857 - 584 pagina’s
...Toultcha, pour » dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer » y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent,...Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établisse» ments ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux » bouches du Danube,... | |
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Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles... 
