Recueil des pièces imprimées par ordre de la Chambre des Représentants, Volume 1 |
Overige edities - Alles bekijken
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
1er décembre 1er janvier 1er mai 1er novembre année Anvers arrêté royal article du Budget augmenté Bruxelles BUDGET DE L'EXERCICE BUDGET SERVICES caisse capital amorti chemins de fer classe clôture de l'exercice COMPTE DÉFINITIF Concl constatés et ordonnancés Cour des comptes Crédits ouverts d'Anvers d'ouverture de crédit décembre DÉFINITIF DU BUDGET Denderleeuw Dette publique DÉVELOPPEMENTS DU COMPTE Erquelinnes évaluations EXERCICES 1866 fer de l'État Finances frais Gouvernement Herbesthal intérieur et mixtes juge l'administration l'amortissement l'article 30 l'emprunt lettre de change lois spéciales Maus Ministère Ministre des Travaux Moniteur Mouscron mouvement nombre des voyageurs ordonnancés au profit ordonnances d'ouverture ordonnances en circulation PAYEMENTS RESTANT pensions pétition datée ponts à bascule produit moyen profit des créanciers projet de loi Quévy recette réforme remboursement REPORT RESTANT A EFFECTUER section sera services intérieur SERVICES SPÉCIAUX somme stations Strousberg suite TABLEAU LITT tarifs tion TOTAL Transférés à l'exer Travaux publics Trésor tribunal VANDERSWEEP