 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pagina’s
...IX. Les évacuations , cessions et restitutions stipulées par les présens ARTICLES PRÉLIMINAIRES seront exécutées pour l'Europe dans le mois ; pour...d'Asie dans les six mois qui suivront la ratification du traité définitif. X. Les prisonniers respectifs seront , d'abord après l'échange des ratifications... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pagina’s
...et restitutions stipulées par les présens ARTICLES PRÉLIMINAIRES seront exécutées pour PEurope dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique...continent et les mers d'Asie dans les six mois qui stû^vroni la ratification du traité définitif. X. Les prisonniers respectifs seront , d'abord après... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1802 - 620 pagina’s
...reftitutions , ftipulées par les préfens Articles Préliminaires, feront exécutées, pour j'Europe, dans le mois; pour le Continent et les '«*»'<"»•...dans les trois mois ; pour le Continent et les Mers d'Afie, dans les fix mois, •qui fuivront la Ratification du Traité définitif. ART. X. Les Prifonniers... | |
 | John Debritt - 1802 - 850 pagina’s
...l'Adriatique. XII. Les évacuations, cellions À: reflitutions ftipulées parle préfent Traité, feront exécutées pour l'Europe, dans le mois; pour le continent et les mers d'Amérique & d'Afrique, dans les trois mois ; pour le continent & les mers d'Afie, dans les fix mois qui fuivront... | |
 | 602 pagina’s
...IX. Les évacuations , cessions et restitutions stipulées par les présens articles préliminaires seront exécutées pour l'Europe dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique « d'Afrique dans les trois mois; pour le continent et les mers d'Asie dans les six mois qui suivront... | |
 | France - 1813 - 1258 pagina’s
...dans l'Adriatique. XII. Les évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mois, pour...les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront la raiification du présent traité définitif!', excepté dans le ras où il y est spécialement dérogé.... | |
 | France - 1813 - 1244 pagina’s
...et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mots, pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique,...d'Asie, dans les six mois qui suivront la ratification du présent traité definitilV, excepté dans le cas où il y est spécialement dérogé. XIII. Dans... | |
 | France - 1816 - 1254 pagina’s
...dans l'Adriatique. XII. Les évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité, seront exécutées pour l'Europe, dans le mois, pour...d'Amérique et d'Afrique, dans les trois mois pour le «câlinent et les mers d'Asie, dans les six mois qui suivront IH' ratification du présent traité... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 542 pagina’s
...IX. Les évacuations , cessions et restitutions stipulées par les présens articles préliminaires , seront exécutées pour l'Europe dans le mois ; pour...d'Asie dans les six mois qui suivront la ratification du traité définitif. X. Les prisonniers respectifs seront d'abord âpre* l'échange des ratifications... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 454 pagina’s
...IX. Les évacuations , cessions et restitutions stipulées par les présens articles préliminaires , seront exécutées pour l'Europe dans le mois ; pour...d'Asie dans les six mois qui suivront la ratification du traité définitif. X. Les prisonniers respectifs seront d'abord après l'échange des ratifications... | |
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Les évacuations, cessions et restitutions stipulées par le présent traité seront exécutées, pour l'Europe, dans le mois ; pour le continent et les mers d'Amérique et d'Afrique, dans les trois mois ; pour le continent et les mers d'Asie , dans les... 
