suit, quelle que soit la distance à parcourir : Les chevaux, jumens et poulains, par pièce Les taureaux, bœufs, vaches, génisses, mulets, ânes et porcs gras, par pièce Rappes. 15 Les porcs maigres, veaux, moutons, brebis, agneaux et chèvres, par pièce. Le gypse, la chaux, par bosse Les matériaux à bâtir, tuiles, ardoises, pierres, sable, etc., par collier d'attelage. Les vins suisses, par 100 pots. Les bois à brûler, les bois de construction et autres, ainsi que les charbons et écorces, par collier d'attelage. 24. Les farines sont soumises à un droit de 1 1/2 rappes par quintal et par lieue. Les grains sont soumis à un droit de 1 rap. par quintal et par lieue. 25. Quand un chargement ne pèse pas un nombre rond de quintaux, la fraction de quintal au-dessus de 50 lb. paie comme un quintal entiers celle au-dessous de 50 lb. ne paie rien. 26. Le droit de transit se paie pour les distances moindres d'une lieue, comme suit : d'un quart de lieue à trois quarts de lieue, la moitié de la lieue entière; de trois quarts de lieue à une lieue, la lieue entière. Il n'est rien payé pour la distance moindre d'un quart de lieue. CHAPITRE IV. De l'importation pour la consommation. 27. Il sera perçu un droit de péage unique sur toutes les marchandises, qui seront importées pour la consommation du canton. 28. Ce droit sera perçu selon le tarif ciaprès : Ire Classe, à 55 rp. le quintal. Armes montées, drogues médicinales composées, épiceries fines, gommes et résines médicinales, huiles médicinales et sels médicinaux, métaux précieux, bijouterie, horlogerie fine, quincaillerie fine, parfumerie et marchandises de modes, pelleterie fine, édredon, tissus divers et passementerie en soie, tissus fins et passementerie en laine, tissus fins et passementerie en coton, toiles fines en lin ou chanvre, parapluies en soie, sucreries, confitures et sirops, tabacs fabriqués, cierges et bougies, éponges, habillemens neufs, linges neufs, meubles neufs, comestibles de luxe, tels que pâtés, gibiers, anchois, thons, truffes, etc., chapellerie fine, ouvrages de cordonnier. 2de Classe, à 45 rp. le quintal. Chandelles, cire blanche, café, épiceries moyennes, sagou, pâtes d'Italie, huile d'olive, sucre en pain, terré blanc ou candi, toiles communes en chanvre ou lin, couleurs préparées, vernis, cirage, coutellerie, drogues médicinales simples, étain laminé et battu, instrumens de musique, de science et d'arts libéraux, chapellerie commune, chapeaux de paille ordinaire et paille tressée, tissus ordinaires en laine et lainerie commune, toiles ordinaires en chanvre ou lin, fil blanc, fleurets et galettes, cire à cacheter, peaux diverses ouvrées ou tannées, pelleteries communes, mercerie, vannerie fine, sellerie, papier blanc, peint, marbré, cartons fins, livres et librairie, gravures, cartes de géographie, lithographies. 3me Classe, à 35 rp. le quintal. Bimbeloterie et ouvrages en bois, café de chicorée et autres cafés surrogats, cacao, cire jaune et brute, coton filé, tissus communs en coton, cotonnades et coùtils, encre à écrire et à imprimer, crin ouvré, cuivre ouvré et laminé, épiceries communes, savon, huile de noix ou de graines, horlogerie en bois, vannerie et paniers ordinaires, plumes à écrire, colle forte, parapluie en coton, albâtre non ouvré, poil de lapins, chameaux ou autres, porcelaine, pruneaux et fruits secs, oranges, citrons, noir d'ivoire, fromages et vacherins. 4me Classe, à 25 rp. le quintal. Armes non montées, arbres à planter, colle brute, toiles grossières écrues et d'emballage, cordes, ficelles et sangles, pelures de cacao, noir de fumée, drogues grossières, essence de térébenthine, habillemens et linges vieux, papier d'emballage non collé, papier gris, carton brut, serrureries, fer battu et batterie de cuisine, huile de poisson, morue, stockfisch, harengs, poterie et terre fines, fleur de soufre, teintures ordinaires, verrerie et cristaux de toutes espèces, acier, bois de teinture, riz, étain, plomb ouvré, vins fins, liqueurs et spiritueux, mélasse, chanvre peigné et ritte, gypse ou plâtre moulé, plumes à lits. 5me Classe à 15 rp. le quintal. Bois ouvré, gros ouvrages en bois, bois d'ébénisterie, chicorée sèche, chardons et cardières, crin brut et végétal, cuivre brut et limailles, châtaignes, marrons, millet, maïs, haricots, pois et lentilles, fils de fer, fer en barres, verges, sableries et moulures, instrumens aratoires en fer, farines, gru, gruaux et grietz, graines de prés, de champs, de chanvre, lin et autres graines oléagineuses, dégras, caractères d'imprimerie, creusets, cuirs de bœufs, vaches et veaux en poils, peaux de moutons, de veaux, de chèvres en poils, fourneaux de catelle, poterie commune, laine brute, chlorure de chaux, racines de riz, sou. fre en canon, soie en cocons, moresque ou brute, suif, tabacs en feuilles, tartre brut, taillanderie et fer blanc, panier d'emballage, viande salée, zinc, cornes de cerfs et chamois, plomb en barres, étain brut, vins ordinaires étrangers, vinaigre, bière et cidre étrangers, coton en laine ou brut. 6me Classe, à 5 rp. le quintal. Cornes de bœufs, vaches et chèvres, blanc de Troye et craie, fer en gueuse et en fonte, grains, comme froment, messel, épeautre, orge, seigle, avoine, terres de Longeau et de Cologne, terre blanche de Morez et sable blanc, poudre d'os, chanvre teillé et étouppes, marbre taillé et poli, pierres à lithographier, pierres à feu et à aiguiser, lies de vin sèches. Objets non tarifés au quintal. Voitures neuves, couvertes, à plusieurs chevaux, la pièce Chars à banc couverts, cabriolets neufs, la pièce. Rappes. 35 25 25 Chars à la bernoise et autres non cou P 15 verts, la pièce . Barques et bateaux neufs, la pièce Chevaux, jumens et poulains, la . pièce . Taureaux, bœufs, vaches, génisses, mulets, ânes et porcs gras, la pièce 10 Porcs maigres, veaux, moutons, brebis, agneaux et chèvres, la pièce. Gypse et chaux, la bosse Matériaux à bâtir, tuiles, ardoises, pierres, sable, etc., par collier d'attelage 2 10 5 29. Les objets non désignés dans le présent tarif seront classés selon le répertoire général qui suivra. |
