Nouvelle géographie universelle, descriptive, historique, industrielle et commerciale des quatre parties du monde, Volume 1

Voorkant
Hyacinthe Langlois, 1799
 

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Populaire passages

Pagina iii - Gravure dans quelque genre que ce soit , ser» obligé d'en déposer deux Exemplaires à la Bibliothèque nationale ou au Cabinet des Estampes de la République , dont il recevra un reçu signé par le Bibliothécaire; faute de quoi, il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs.
Pagina iii - ART. i. les Auteurs d'écrits en tout genre, les Compositeurs de Musique , les Peintres et Dessinateurs qui feront graver des Tableaux ou Dessins, jouiront durant leur vie entière du droit exclusif de vendre , faire vendre, distribuer leurs Ouvrages dans le territoire de la République , et d'eu céder la propriété en tout ou en partie. ART. 2. Leurs héritiers ou Cessionnaires jouiront du même droit durant l'espace de dix ans après la mort des auteurs.
Pagina iii - Tout citoyen qui mettra au jour un ouvrage , soit de littérature ou de gravure , dans quelque genre que ce soit , sera obligé d'en déposer deux exemplaires à la Bibliothèque nationale ou au Cabinet des estampes de la République , dont il recevra un reçu signé par le Bibliothécaire : faute de quoi , il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des contrefacteurs.
Pagina iii - Art. i . [L]es Auteurs d'écrits en tout genre, les Compositeurs de Musique, les Peintres et Dessinateurs qui feront graver des Tableaux ou Dessins, jouiront durant leur vie entière du droit exclusif de vendre, faire vendre, distribuer leurs Ouvrages dans le territoire de la République, et d'en céder la propriété en tout ou en partie.
Pagina iii - Les officiers de paix seront tenus de faire confisquer, à la réquisition et au profit des auteurs, compositeurs, peintres ou dessinateurs et autres, leurs héritiers ou cessionnaires; tous les exemplaires des éditions imprimées ou gravées sans la permission formelle et par écrit des auteurs.
Pagina iii - J'assure même au Citoyen qui me fera connaître le Contrefacteur, Distributeur ou Débitant , la moitié du dédommagement que la Loi accorde.
Pagina 424 - On le conduisoit à la Tour de Londres pour lui faire son procès; mais il succomba à ses infortunes, et mourut en chemin, d'une dysseuterie, à Leicester en i533.
Pagina 114 - Il est situé dans la partie méridionale de l'île, à environ cinq quarts de lieue de la mer. Le -Sommet forme trois pointes: celle du milieu est la plus haute.
Pagina 89 - Flamands firent dans celte ville un commerce si avantageux avec les uns et les autres, que ce succès répandit parmi eux le goût général de l'industrie, qui rendit long-temps la Flandre et les provinces adjacentes le pays le plus riche, le plus peuplé et le mieux cultivé de toute l'Europe. Le roi d'Angleterre, Edouard III, frappé de la...
Pagina iii - Tout contrefacteur sera tenu de payer au véritable propriétaire une comme équivalente au prix de trois mille exemplaires de l'édition originale. ' V. Tout débitant 'd'édition contrefaite , s'il n'est pas reconnu contrefacteur , sera tenu de payer au véritable propriétaire une somme équivalente au prix de cinq cents exemplaires de l'édition originale. VI. Tout citoyen qui mettra au jour un ouvrage , soit de littérature ou de gravure , dans quelque genre que ce soit , sera obligé d'en déposer...

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