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fut accordée par Blanche de Navarre à la Neuville-auPont (595), puis avec de légères modifications par Thibaut IV à Blancheville (a) et à Florent (1747).

Ailleurs le corps municipal, investi de l'autorité administrative et judiciaire du prévôt, ne procède pas du suffrage des habitants, il est à la nomination du seigneur; c'est le plus fréquent et ce que nous remarquons, par exemple, dans les localités dont voici la liste:

Chaudefontaine, 1206 (655).

La ville neuve,fondée la nsêmeannée par Blanche de Navarre, et l'abbaye de Saint Remy de Reims, près de Villiers-en-Argonne (663, 664, 694).

Bray-sur-Seine, 1226 (1709).

Provins, 1230(2061),

Troyes, 1230 (2062).

Saint-Florentin, 1231 (2125).

Saint-Memmie, 1231 (2126).

C.oulommiers, 1*231 (2130).

Bar sur-Seine, 1231 (2131).

Villemaur, 1231 (2132).

Châtillon-sur-Marneet Dormans, 1231 (2143).

La Ferté-sur-Aube, 1232 (2169).

Entre ces deux modes d'organisation municipale, fondés l'un sur l'élection par les habitants, l'autre sur la nomination par le seigneur, il y avait place pour un système mixte où le chef du corps municipal étant désigné par le seigneur, ses assesseurs devaient leurs pouvoirs à l'élection. La charte de Villeneuve-au-Châtelot, 1175 (237), et la charte accordée en 1248 par l'abbaye de Chatrices et par Thibaut IV à un village qu'ils fondent sur la montagne de Passavant, nous donnent un exemple de celle transaction (2822).

elle recouvra son échevinage électif par la libéralité de Guillaume de Champagne, aux termes d'une charte qui porte la même date que la loi de Beaumont. (Ordonnances, XI. 183; Varin, Archives administratives de Reims, I, 297 299, 391-395; Teulet, Layettes du Trésor des Chartes, I, 133-134; Atig. Thierry, Lettres sur l'Histoire de France, XX, XXI.

(a) Jolibois, la Haute-Marne, p. 63-65.

L'organisation donnée en 1207 par Blanche de Navarre et par l'abbé de Sauve-Majeure à la Neuville-aux-Larris paraît avoir été la même (670 bis).

On peut donc, au point de vue des libertés municipales, distinguer quatre systèmes dans les chartes accordées par nos comtes à des communautés d'habitants.

Mais nous n'adopterons pas, pour l'ordre de notre travail, cette division trop théorique pour n'être pas dans la pratique un peu gênante. Nous allons étudier d'abord trois types étrangers à notre comté et auxquels correspondent trois familles de chartes : nous voulons parler des lois ou coutumes de Lorris, de Beaumont et de Soissons. Nous finirons par le système tout local dont la charte de Troyes nous donne le modèle le plus complet (a).

g 2. — Imitations de la coutume de Lorris.

La coutume accordée aux habitants de Chaumont

(a) La charte de La Neuville-aux-Larris ne rentre dans aucune de ces familles, mais elle est trop peu importante pour que nous ne nous bornions pas à y renvoyer (630 bis).

par Henri II en 1190 (403) déclare que toutes les fois qu'ils ne feront pas acte de commerce, ils seront exempts des impôts indirects connus sous le nom de tonlieu, de minage et de forage. Elle interdit la levée d'aucune taille.; les seules charges financières qu'elle maintienne sont : un cens de 6 deniers par maison, une redevance de 2 bichets de froment pas cultivateur, les impôts indirects sur les commerçants, le monopole de la vente d-u vin réservé au comte un mois par an, enfin le droit, pour ce. dernier, d'avoir quinze jours de crédit quand il achète des vivre»» Elle conserve une corvée seigneuriale: tous les habitants qui auront, Uq chariot et des chevaux pourront être mis en réquisition une fois tous les ans pour transporte» de Bar-sur-Aube.. à Chau ■ mont le vin du comte, dette charte contient un tarif des amendes beaucoup moins élevé que, celui qui avait ordinairement cours. Elle assure au prévenu la liberté sous caution jusqu'au prononcé du jugement (a), et à tous les habitants la faculté de vendre leurs biens et de qujtter la ville pour allee demeurer où ils voudront,, à moins.qu'ils n'ajent commis dans' la ville même un crime ou délit, et n'aient pas subi leur peine.

Ces dispositions sont reproduites àrpeu près littéralement dans la coutume donnée à Ervy par Thibaut III en 1199 (501). Cependant à, Ervy. on remarque, une différence fondamentale : il n'y est pas question d'exemption,de1 taille. Mais il'faut attacher

(a) Sur la question de la liberté sous caution, voir Etablissements de Saint-Louis, livre I, chapitre civ.

moins d'importance aux modifications qui portent sur la nature et le montant des redevances et sur la désignation de la localité où les corvéables iront chercher le vin du comte; cette localité est ici Dannemoine; la redevance due chaque année parchaque cultivateur est d'une mine au lieu de deux bichets, et tous les cens, toutes les redevances quelconques précédemment dus pour des maisons ou des terres sont maintenus, tandis qu'à Chaumont on ne devait payer que les cens et redevances stipulés dans ia charte.

Les coutumes de Chaumont et d'Ervy reproduisent la plupart des dispositions de celles de Lorris; elles en sont en général, et à de légères modifications près, une copie littérale; il y a cependant une différence essentielle : l'article 3 de la coutume de Lorris est ainsi conçu: « Personne n'ira à une che» vauchée ni à une expédition sans avoir le droit » de revenir chez lui le jour même. » Cet article ne se trouve pas dans la coutume de Chaumont, et dans celle d'Ervy il est remplacé par celui-ci: « Ils iront » en expédition et à l'armée chaque fois qu'ils en » seront requis de ma part. » Le sens de cette clause est précisément le contraire de la clause correspondante de la coutume de Lorris. Cette grave modification n'a pas empêché Henri II et Thibaut 111 de déclarer en tête des coutumes de Chaumont et d'Ervy qu'ils donnaient la coutume de Lorris aux habitants de ces deux localités.

On ne trouve pas la même déclaration en tête de huit chartes, sur lesquelles nous allons maintenant appeler l'attention du lecteur, les trois premières accordées par Henri 1er aux habitants de Chaource,1165 (135), de Maraye-en-Othe, 1173 (214 bis), de Villeneuve-au-Châtelot, 1175 (237); les quatre suivantes données par Thibaut III, et dont la première étend les privilèges de Maraye à Saint-Mards et à Vauchassis, 1198 (466), tandis que les autres concernent Jonchery, La Ilarmand, Treix et Bonmarchais, 1198 (478), les habitants de la montagne située au-delà de l'Aisne, vis à-vis de Sainte-Menehould, 1200 (523), et ceux de Maurupt, 1200 (526) ; la dernière, émanée de Blanche de Navarre, et relative aux habitants d'un nouveau village fondé à Villiers-en-Argone, 1208(694).

Ces huit chartes, beaucoup moins développées que celles de Chaumont et d'Ervy, peuvent être considérées comme des abrégés de celle de Lorris.

Elles ne restreignent cependant aucune le service militaire autant que la coutume de Lorris. L'habitant de Lorris, conduit à une expédition pour le service du roi, pouvait rentrer chez lui le jour même. La charte de Chaource (135) ne conserve cette disposition que pour le cas où le corps d'armée serait commandé par un prévôt, et elle laisse à l'obligation du service militaire toute son étendue lorsque le comte ou un de ses grands officiers sera commandant en chef.

La clause relative aux corps d'armée commandés par les prévôts ne se trouve, à notre connaissance, nulle part ailleurs que dans la charte de Chaource; mais la disposition d'après laquelle l'obligation de prendre part aux expéditions cessera d'exister si le comte ou un de ses grands officiers ne les commande pas se retrouve dans les chartes de la montagne audelà de l'Aisne en face Sainte-Menehould (523),

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