 | 1801 - 988 pagina’s
..., et les ratifications échangées en bonne et due forme dans l'espace de six semaine!, on plutôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi , nous Soussignés , en rertn de no* pleins pouroirs, l'avons signé, et y avons apposé le cachet de nos... | |
 | 1802 - 542 pagina’s
...république de Gênes, les approuveront et ratifieront dans le terme de quatre? semaines, ou plutôt, si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous autres, les ministres et plénipotentiaires de Leurs Majestés très-chrétienne, catholique et Napolitaine,... | |
 | Spain. Cortes - 1814 - 198 pagina’s
...des ratifications du présent traité sera fait à Londres dans l'espace de quatre mois , ou plutôt, si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi , nous soussignés Plénipotentiaires de SMB et de SAR le Prince-Régent de Portugal , et en vertu de nos... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 480 pagina’s
...partie. LL. MM. T. Ch. , C. et Napolitaine , et la république de Gènes, les approuveront et ratif1eront dans le terme de quatre semaines, ou plus tôt , si...plénipotentiaires de LL. MM. T. Chr. , C. et Napolitaine . et de la république de Gênes , avons sig-né ces articles séparés et secrets , et les avons scellés... | |
 | Mathieu Dumas - 1817 - 480 pagina’s
...cpntractantes , et les ratifications échangées en bonne et due forme dans l'espace de six semaines, ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes.... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 496 pagina’s
...ratifter le présent acte, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines , ou plus tôt , si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés, munis des pleinspouvoirs de nos souverains respectifs , avons signé la présente convention... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1826 - 720 pagina’s
...présente convention; et les ratifications en seront c allongées dans l'espace de six semaines ou plutôt, si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires de leurs Majestés respectives, avons signé la présente convention,... | |
 | France - 1827 - 1066 pagina’s
...ratifications du présent traité seront échangées à Rio de Janeiro dans l'espace de six mois , ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En conséquence de quoi , nous soussignés plénipotentiaires de Sa Majesté Très-Chrétienne et de Sa... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1829 - 894 pagina’s
...XVI. Les ratifications du présent traité seront échangées à Vienne dans l'espace de neuf mois, ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs Tout signé et y oui apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vieiiuu... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1831 - 822 pagina’s
...bâtiment qui n'observera échangées en bonne due forme, dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut» à compter du jour de la signature. En foi île quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleinpouvoirs, l'avons signée et y avons apposé le cachet... | |
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... ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signée et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le -j% décembre 1800. 
