Histoire abrégée des traités de paix: entre les puissances de l'Europe, depuis la paix de Westphalie

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Pagina 258 - MTC , soit encore mis en possession paisible du duché de Lorraine et de ses dépendances , pareillement dans la même étendue que le possède aujourd'hui la maison de Lorraine ; et ledit sérénissime beau-père jouira tant de l'un que de l'autre duché sa vie durante; mais, immédiatement après sa mort, ils seront réunis, en pleine souveraineté et à toujours, à la couronne de France ; bien entendu que , quant à ce qui relève de l'Empire , l'empereur , comme son chef, consent à ladite réunion...
Pagina 352 - Londres à l'expiration de deux mois, à compter de ce jour, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité, en texte Anglais et Français, et y ont apposé le sceau de leurs armes.
Pagina 254 - MI a consenti, principalement par cette raison, s'est obligée de la manière la plus forte à défendre le susdit ordre de succession ; et , afin qu'il ne puisse naître dans la suite aucun doute sur l'effet de cette sûreté ou garantie, Sa susdite Sacrée MRT Ch.
Pagina 377 - ... ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signée et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le -j% décembre 1800.
Pagina 350 - Bohême, sous quelque titre que ce puisse être, irrévocablement et à perpétuité, pour elle, ses successeurs, ses héritiers à l'infini, de la manière la plus forte, la plus solennelle et la plus authentique, les droits qui lui appartiennent sur le reste de la Silésie autrichienne, les enclaves de la Moravie y compris; en outre, de la même manière et en pleine souveraineté , sans aucune dépendance de la couronne de...
Pagina 460 - ... pièces de bronze, soit canons, soit mortiers, calibre et poids d'Espagne, avec tous les attirails, effets et munitions de guerre, en proportion, selon les états et inventaires qui seront présentés de bonne foi, dont le détail se fera par un mémoire particulier, sans comprendre la dotation du château de Plaisance qui doit être rendu par les Piémontois : il en sera de même pour la dotation du château de Parme, qui consiste en...
Pagina 185 - Philippe V, à son tour, renoncera aux provinces d'Italie et des Pays-Bas , adjugées à l'empereur, soit par la paix d'Utrecht, soit par la Quadruple-alliance.
Pagina 367 - MM.' s'obligent à conquérir et céder à la république les lieux et territoires de Rezzo , Alto , Caprauna , les quatre neuvièmes de Bardinetto , et le sixième de Carozio, qui ont été usurpés sur elle par le roi de Sardaigne en l'année 1736; les lieux et territoires de Lavina, Cenova, Aurigo et Montegrosso , qui ont été usurpés sur elle par le même monarque, les trois premiers en l'année 1479, et l'autre en l'année...
Pagina 64 - Je ne doute pas que vous ne profitiez des occasions que vous aurez de voir le duc de Marlborough, pour lui faire connoître que j'ai été informé des démarches qu'il a faites pour empêcher les progrès des conférences pour la paix , et même pour les faire rompre; que j'en ai été d'autant plus surpris, que...
Pagina 274 - TC , le 28 août de la présente année , en adoptant pleinement toutes les clauses et conditions qui y sont stipulées. En conséquence, nous avons cédé et abandonné, cédons et abandonnons , sous les clauses et conditions portées tant par les articles préliminaires que par la convention mentionnée ci-dessus , pour nous et nos successeurs , dès à présent , par ces présentes...

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