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Boeken Boek 1 - 10 van 31 over Majesté de l'autoriser à déclarer en son nom que les clauses du traité à la....
" Majesté de l'autoriser à déclarer en son nom que les clauses du traité à la charge de la France seront fidèlement exécutées. Il a, en conséquence, l'honneur de le déclarer par la présente à Leurs Excellences. "
Souvenirs historiques des résidences royales de France - Pagina 635
door Jean Vatout - 1837
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Manuscrit de mil huit cent quatorze: trouvé dans les voitures impériales ...

Agathon-Jean-François Fain (baron) - 1823 - 446 pagina’s
...plénipotentiaires des cours alliées ont recu de leurs souverains l'ordre de faire relativement au traité du ii avril , auquel le gouvernement provisoire a accédé...par la présente à leurs • excellences. Paris, le 5i mai i8i4SUPPLÉMENT. Note de M. le prince de Metternich, En réponse à celle de M. le duc de Bassano...
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Manuscrit de mil huit cent quatorze, trouvé dans les voitures impériales ...

Agathon Jean F. Fain (baron.) - 1823
...plénipotentiaires des cours alliées ont recu de leurs souverains l'ordre de faire relativement au traité du 11 avril, auquel le gouvernement provisoire a accédé...le déclarer par la présente à leurs excellences. Paris,le 3i mai 1814* % SUPPLÉMENT. Note de M. le prince de Metternich, En réponse à celle de M....
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Mémorial de Sainte Hélène: journal de la vie privée et des ..., Volume 7

Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases, Napoleon I (Emperor of the French) - 1823
...plénipotentiaires des Cours alliées ont reçu de leur souverain l'ordre de faire relativement au traité du 11 Avril, auquel le gouvernement provisoire a accédé...déclarer, en son nom, que les clauses du traité à la chargé de la France, seront fidèlement exécutées. Il a, en conséquence, l'honneur de le déclarer...
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Journal de la vie privée et des conversations de l'Empereur ..., Volume 4,Deel 7

Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823
...plénipotentiaires des Cours alliées ont reçu de leur souverain l'ordre de faire relativement au traité du 11 Avril, auquel le gouvernement provisoire a accédé...déclarer, en son nom, que les clauses du traité à la chargé de la France, seront fidèlement exécutées. Il a, en conséquence, l'honneur de le déclarer...
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Mémorial de Sainte-Hélène, ou, Journal où se trouve consigné, jour ..., Volume 7

Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823
...des « Cours alliées ont reçu de leur souverain l'or« dre de faire relativement au traité du 1 1 avril, « auquel le gouvernement provisoire a accédé; « il a plu à Sa Majesté de l'autoriser de dé« clarer, en son nom, que les clauses du traité à * I1 est à remarquer que , par égard pour...
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Mémorial de Sainte-Hélène, Volume 7

Emmanuel Auguste Dieudonné Marius Joseph de Las Cases - 1824
...des Cours alliées ont reçu de leur souverain » l'ordre de faire relativement au traité du 11 » avril , auquel le gouvernement provisoire a » accédé...clauses du » traité à la charge de la France , seront fidè* II est à remarquer que , par égard pour l'Ernperenr Alexandre , le mare'chal Ney s'abstient...
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Mémorial de Sainte-Hélène: ou, Journal où se trouve consigné, jour ..., Volume 7

Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases, Napoléon I (Emperor of the French) - 1824
...pour l'Empereur Alexandre , le maréchal Ney s'abstient ici de son titre de prince de la Moscowa. » auquel le gouvernement provisoire a accédé , » il a plu à Sa Majesté de l'autoriser de décla» rer en son nom , que les clauses du traité à » la charge de la France seront fidèlement...
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Histoire de France, depuis la fin du règne de Louis XVI jusqu'à l ..., Volume 7

Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard (abbé) - 1827
...du 1 1 avril , » auquel le gouvernement provisoire a accédé , il a plu » à SM de l'autoriser à déclarer, en son nom, que » les clauses du traité...conséquence l'honneur » de le déclarer par la présente à SE... » L'empereur Napoléon souscrit , à Fontainebleau 7 l'acte de son abdication , en recevant...
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Histoire de France: depuis la fin du règne de Louis XVI jusqu'à l ..., Volume 7

Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833
...traité du 11 avril, auquel le gou« vernement provisoire a accédé, il a plu à SM de « l'autoriser à déclarer en son nom que les clauses du « traité à la charge de la France seront fidèlement exé« cutées. Il a en conséquence l'honneur de le déclarer « par la présente à SE... » L'empereur...
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France militaire, Volume 5

Abel Hugo - 1838
...des cours alliées ont reçu, de leurs souverains, l'Ordre de faire, relativement au traité du 11 avril, auquel le gouvernement provisoire a accédé,...déclarer par la présente, à leurs excellences.» A l'exception des clauses qui tendaient à éloigner de Paris l'empereur Napoléon , et à le déporter...
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