Droit d’auteur et liberté d’expression: Regards francophones, d'Europe et d'ailleurs

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Alain Strowel, François Tulkens
Éditions Larcier, 8 juin 2006 - 160 pages
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Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l’expression parodique et en même temps maintenir le respect dû à une oeuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d’auteur et liberté d’expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre.

Traditionnellement, les spécialistes du droit d’auteur, en tout cas en Europe, ne se sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées de la liberté d’expression et la protection conférée par le droit d’auteur. Certains défenseurs du droit d’auteur professent même, ou pensent sans l’avouer publiquement, que le droit d’auteur devrait rester immunisé à l’encontre des revendications fondées sur la liberté d’expression. S’il n’est pas acceptable que le droit d’auteur soit placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d’expression ne doit pas non plus être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert de liberté d’expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour travestir des intérêts plus vénaux.

Dès lors que ni le droit d’auteur, ni la liberté d’expression ne devraient par principe l’emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C’est à cette recherche d’un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d’autres de juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux.

Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil offre une palette d’approches «civilistes» sur la relation entre droit d’auteur et liberté d’expression.

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À propos de l'auteur (2006)

François Dubuisson est docteur en droit (2005). Il est actuellement chargé de cours à l’Université libre de Bruxelles (ULB), où il enseigne le cours de contentieux en droit international, et est attaché aux Centre de droit de l’information et de la communication et au Centre de droit international. Il est également chargé d’enseignement à  l'Université Paris-Sud XI pour le cours de droit international et européen de la propriété intellectuelle. Il est l’auteur ou le co-auteur d’une trentaine d’articles dans le domaine des droits intellectuels, du droit des nouvelles technologies et du droit international. Sa thèse de doctorat, intitulée Existe-t-il un principe général d’appropriation de l’information ?, est publiée aux éditions Bruylant.

Professeur ordinaire aux Facultés universitaires Saint-Louis et enseigne dans plusieurs Masters/LLM (Université de Liège, Hogeschool Universiteit Brussel, Munich Intellectual Property Law Centre, Maastricht University). Ses cours portent notamment sur le droit d’auteur et les nouvelles technologies, le droit des dessins et modèles et le droit des médias. Il est licencié en droit (1983), en philosophie (1985) et docteur en droit (1992) de l’Université Catholique de Louvain. Il est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1988 et travaille depuis 2001 dans le cabinet Covington & Burling LLP (Bruxelles). Il s’est spécialisé dans les questions de propriété intellectuelle qui touchent aux nouvelles technologies de l’information et à l’Internet. Il a notamment publié: Droit d'auteur et copyright, Divergences et convergences (Bruxelles, Bruylant et Paris, L.G.D.J., 1993, 722 p.) et, avec E. Derclaye, Droit d'auteur et numérique (Bruxelles, Bruylant, 2001, 488 p.). Il a dirigé plusieurs ouvrages parmi lesquels: Droit d’auteur et liberté d’expression. Regards francophones, d’Europe et d’ailleurs (avec Fr . Tulkens, Larcier, 2006), Intellectual Property and Theories of Justice (avec A. Gosseries et A. Marciano, Palgrave Macmillan, 2008), Peer-to-Peer File Sharing and Secondary Liability in Copyright Law (Edward Elgar, 2009). Son dernier livre (Quand Google défie le droit, De Boeck-Larcier, 2011) examine les défis que les nouveaux services de Google posent notamment en matière de droits intellectuels et de vie privée.

François TulLkens est licencié en droit (1986) et candidat en philosophie (1983). Il enseigne aux Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles), notamment en matière de droit constitutionnel. Il anime également des séminaires relatifs à la pensée juridique contemporaine. Il est avocat au barreau de Bruxelles depuis 1986 et travaille depuis 2003 dans le cabinet NautaDutilh (Bruxelles). Il a écrit et participé à plusieurs ouvrages, dont notamment avec Alain Strowel, Prévention et réparation des préjudices causés par les médias, Bruxelles, Larcier.

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