Recueil des arrêtes de la préfecture de la Flandre orientale ...

2.e quinzaine adresse affiché ARRÉTÉ Arrêté qui fixe arrondissement AVOINE bureau de bienfaisance Cahier centimes certificat charge Circulaire commissaires Confédération du Rhin conscrit conscrits copie décret impérial demeure fixé département de L'ESCAUT département pendant dépenses déserteurs deuxième quinzaine dispositions ESPÈCES des GRAINS états excellence le ministre expédition conforme Flessingue fourrages vendus frais GAND garde nationale général de préfecture géomètre grains et fourrages grains vendus greffiers HECTOLITRE HOUBLON J'AI L'HONNEUR janvier jugemens juin l'article légion d'honneur Maires des communes membre mercuriales des grains messieurs les Maires ministre de l'intérieur monsieur moyen des grains MYRIAGRAM ORGE paiement parcellaire pendant la deuxième percepteur petite vérole poids et mesures police PRÉFET du département première quinzaine prénoms présent arrêté principaux marchés QUINTAL MÉT quinzaine du mois réfractaires remplaçans renseignemens SALUER séances de recette secrétaire général septembre 1808 sera seront Signé FAIPOULT sous-préfet suite surpaie TINEL tribunaux vaccine varioleuse vélites vendus aux principaux vérification annuelle